Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ferme Saint-Sylvain
Gilles Maupin

Numéro de dépôt :
4601039
Date de dépôt :
21/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2029
Ferme Saint-Sylvain de Gilles Maupin

Présentation de la marque Ferme Saint-Sylvain

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2019 par Gilles Maupin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ferme Saint-Sylvain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est Gilles Maupin domicilié(e) 5, chemin de la plaine, Loubressac - 86320 - Mazerolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ferme Saint-Sylvain, Monsieur Gilles Maupin domicilié(e) 5, chemin de la plaine - 86320 - Mazerolles - France.

La marque Ferme Saint-Sylvain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme Saint-Sylvain arrivera à expiration en date du 21 novembre 2029.

Gilles Maupin a également déposé les autres marques suivantes : plantes medicinales 100% du poitou , energisole , Ferme Saint-Sylvain PLANTES MEDICINALES BIO , plantes medicinales bio


Gilles Maupin - 5, chemin de la plaine, Loubressac - 86320 - Mazerolles - France


Ferme Saint-Sylvain, Monsieur Gilles Maupin - 5, chemin de la plaine - 86320 - Mazerolles - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Herbes médicinales ; tisanes.